Saint-Hernin

Conseils Municipaux

Conseils Municipaux 2018

Conseil Municipal du 20 décembre 2018

Effacement des réseaux au Lotissement de l’Ecole – programme 2019, Effacement des réseaux à Port de Carhaix, Tarifs 2019 - location de la salle polyvalente « Prad Ar Stivell », Tarifs 2019 - concessions dans le cimetière communal, Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes « photocopies », Suppression de la régie bibliothèque, Subvention à Orange, Adhésion au contrat de prévoyance proposé par le Centre de Gestion du Finistère, Recensement de la population 2019 - recrutement et rémunération des agents recenseurs, Indemnité de conseil du trésorier, Télétransmission des actes au contrôle de légalité, Extension du périmètre de Poher Communauté et recomposition du conseil communautaire, Vœu pour le SMUR proposé par les maires ruraux du Finistère, Informations et questions diverses.

 

Conseil Municipal du 17 octobre 2018

Fusion des communes de Poullaouen et Locmaria Berrien : avis du conseil sur le rattachement de la commune nouvelle à Poher Communauté, Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la Fonction Publique mise en œuvre par le Centre de Gestion du Finistère, Budget principal : décision modificative n° 1, Participation au financement de travaux privés, Questions diverses.

 

Conseil Municipal du 24 septembre 2018

Tarifs cantine scolaire 2019, Tarifs garderie périscolaire 2019, Tarifs assainissement 2019, Subvention au budget assainissement, participation au financement de travaux privés, Participation au financement de travaux privés, Versement d’une subvention d’équipement au SIECE (participation aux travaux d’éclairage public), Inscription au PDIPR du circuit EQUIBREIZH allant de Laz (SAINT-GOAZEC) à CARHAIX-PLOUGUER, Mise en œuvre du règlement général de la protection des données personnelles (RGPD) : Adhésion au service du délégué aux données personnelles proposé par le Centre de Gestion du Finistère, Lutte contre les mérules et autres parasites xylophages, Acquisition de mobilier professionnel pour la médiathèque : Demande de subvention, Rapport sur la délégation, Informations et questions diverses : Recensement de la population 2019 , Réhabilitation de la Mairie , Ordures ménagères. 

Conseil Municipal du 5 juin 2018

Projet d’espace d’accueil touristique : Modification du projet et autorisation de signer et de déposer un permis de démolir et un permis de construire au nom de la Commune, Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE – « Economies d’énergie dans les TEPCV », Dispositif d’initiation à langue bretonne à l’école : Convention avec le Conseil Départemental, Echange de terrains sans soulte Commune de Saint-Hernin/ Alicia LE BEC, Dommages sur le réseau électrique suite à la tempête Zeus, Installations classées : avis sur l’extension de l’élevage de l’EARL LE LANN – Cléden-Poher, Projet de modifications statutaires du SIECE de Huelgoat-Carhaix, Rapport sur la délégation, Questions diverses.

Conseil Municipal du 13 avril 2018

Compte de gestion 2017 - budget principal, Compte de gestion 2017 -  budget annexe « Assainissement », Compte de gestion 2017 -  budget annexe « Eco-lotissement », Compte administratif 2017 - budget principal, Compte administratif 2017- budget annexe « Assainissement », Compte administratif 2017- budget annexe éco-lotissement, Affectation de résultat – budget principal, Affectation de résultat- budget assainissement, Vote des taux d’imposition 2018, Budget primitif 2018 – budget principal, budget primitif – budget assainissement , Budget primitif  - budget éco-lotissement , Subventions aux associations, Groupement de commandes pour les travaux de voirie : Abrogation des délibérations n° 002/2018 et n°008/2018 et reprise d’une nouvelle délibération, Renouvellement de l’adhésion au CAUE, Participation à la mise en concurrence du Centre de Gestion du Finistère pour l’assurance couvrant la prévoyance, Tirage au sort des jurés d’assises 2019


Conseil Municipal du 1er mars 2018

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2018, imputation des biens meubles de faible valeur en investissement, ouverture d’une ligne de trésorerie, demande de participation communale pour des travaux privés au titre de l’amélioration des façades, Poher Communauté - création d’un groupement de commandes de voirie et réseaux divers : Approbation de la convention constitutive et désignation d’un membre pour siéger au sein de la commission d’analyse des offres, Projet de modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF), Questions diverses (sécurité routière).

 

Conseil Municipal du 20 janvier 2018

Budget primitif 2017 : décision modificative n°2, Poher Communauté : création d’un groupement de commandes relatif à la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers, Questions diverses : Visite de Monsieur le Sous-Préfet le 1er février prochain.

Conseils Municipaux 2017

Conseil Municipal du 20 décembre 2017

Tarifs 2018 - location de la salle polyvalente « Prad Ar Stivell », concessions dans le cimetière communal, subvention au budget assainissement, avis sur une demande de remise gracieuse suite au vol de la régie photocopies, modification des statuts de Poher Communauté, rapport sur la délégation.

Conseil Municipal du 27 novembre 2017

Réhabilitation et réutilisation des locaux de la Mairie : demande de co-financement des travaux au titre du dispositif CEE - TEPCV, Réhabilitation et réutilisation des locaux de la Mairie : dispositif du 1 % artistique, Programme de remplacement des luminaires 2017-2020, Poher Communauté : projet de modification statutaire relatif à la prise de compétence « politique de la Ville », Poher Communauté : rapport annuel d’activité 2016, Motion pour l’accès aux soins de médecine générale – demande de classement du secteur de Poher Communauté en Zone d’Intervention Prioritaire (ZIP)

 

Conseil Municipal du 30 octobre 2017

Création d’un espace d’accueil touristique : abrogation de la délibération n° 037/2017 et reprise d’une nouvelle délibération pour autoriser Madame le Maire à signer et à déposer  une demande de permis d’aménager

Conseil Municipal du 2 octobre 2017

Réalisation d’une étude sociologique d’urbanisme et aménagement : Approbation et demandes de subvention, création d’un espace d’accueil touristique : Autorisation de signer et de déposer  la déclaration préalable, création d’un pôle administratif : modification du plan de financement et demandes de subvention, création d’un espace d’accueil touristique : modification du plan de financement et demandes de subvention, budget principal : décision modificative n° 1, tarifs assainissement 2018, adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Finistère

Conseil Municipal du 3 juillet 2017

Tarifs cantine scolaire 2017/2018, Tarifs garderie 2017/2018, Création d’un emploi permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à 30/35ème annualisé, Réforme des rythmes scolaires, Modification des statuts de Poher Communauté, tirage au sort des jurés d’assises

Conseil Municipal du 14 avril 2017

Budget, Vote des taux d’imposition 2017, Subventions aux associations, Renouvellement de l’adhésion au CAUE, Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) des chemins de halage et de contre halage du canal de Nantes à Brest.

Conseil Municipal du 22 mars 2017

Approbation du compte de gestion 2016, Adoption du compte administratif 2016, indemnités du Maire et des adjoints suite à la publication du décret 2017-85 du 26 janvier 2017, Transfert de la compétence PLU à Poher Communauté à compter du 27 mars 2017 - Refus, Questions diverses (chemins de randonnée, compteurs Linky) 

Conseil Municipal du 9 février 2017

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017, Imputation des biens meubles de faible valeur en investissement, Demande de participation communale pour des travaux privés au titre de l’amélioration des accès, Création d’un emploi de cuisinier au restaurant scolaire (28/35ème), Création d’un emploi d’agent de garderie périscolaire (6/35ème), Moratoire sur le déploiement du compteur électrique LINKY, Rapport sur la délégation, Questions diverses (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, Déploiement de la fibre optique, TV numérique)

Conseils Municipaux 2016

Conseil Municipal du 7 décembre 2016

Création d’un espace d’accueil touristique : demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2017, Location de la salle polyvalente « Prad Ar Stivell », Concessions dans le cimetière communal, Tarifs assainissement 2017, Demande de participation communale pour des travaux privés au titre de l’amélioration des accès, Création d’un emploi d’agent polyvalent des services techniques (30/35ème), Echange de parcelles avec Habitat 29 au lotissement de Goas Ar Gonan, Modification des statuts de Poher Communauté, Motion sur l’école rurale, Motion sur les finances locales, Rapport sur la délégation.

Conseil Municipal du 12 septembre 2016

Fixation du loyer du logement communal situé Route de Saint Sauveur (maison du cimetière), Subvention au budget assainissement, Demande de participation communale pour des travaux privés au titre de l’amélioration des façades, Poher Communauté : rapport annuel d’activités 2015, Poher Communauté : Rapport de la CLECT dans le cadre de la prise de compétence « aménagement et gestion des aires d’accueil des gens du voyage » et pour le transfert de la zone d’activités de Saint Antoine à Poher Communauté., Poher Communauté : avis sur le projet de programme local de l’habitat (PLH), Rapport sur la délégation, Questions diverses (Compteurs Linky : une réunion d’information sera organisée début 2017, Journées du patrimoine : RDV le 18 septembre prochain à 9h30 à la chapelle Saint Sauveur.)

Conseil Municipal du 5 juillet 2016

Contrat territorial des milieux aquatiques (CTMA) : demande de participation communale, Réhabilitation et extension de la Mairie : Autorisation de signer et de déposer la demande de permis de construire, Projet de dénomination et de numérotation des lieux-dits et hameaux de la commune, Rentrée 2016/2017 : Tarifs de la cantine scolaire, Rentrée 2016/2017 : Tarifs garderie périscolaire, Effacement des réseaux Route de la Montagne : Subvention à Orange, Demande de participation communale pour des travaux privés au titre de l’amélioration des accès, Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre des TAP, Passage à la 3G – convention d’occupation avec SFR pour l’implantation d’équipements de radiocommunication, Questions diverses (Journée du patrimoine, Commission tourisme, patrimoine et chemins de randonnées, Commission des finances). 

Conseil Municipal du 7 avril 2016

Budget Commune - compte de gestion 2015, Budget annexe « Assainissement » - compte de gestion 2015, Budget annexe « Eco-lotissement » - compte de gestion 2015, budget annexe « Assainissement » - compte administratif 2015, budget annexe « Eco-lotissement »- compte administratif 2015, Budget Commune - affectation de résultat, Budget annexe « Assainissement » - affectation de résultat, Vote des taux d’imposition 2016, Budget primitif 2016 – Budget Commune, Budget primitif 2016 - Budget éco-lotissement, Création d’un emploi de secrétaire de mairie, EPAGA - contrat territorial des milieux aquatiques (CTMA) : participation de la commune, Motion de soutien aux agriculteurs bretons, Pétition contre la suppression totale et brutale de l’aide à la voirie communale, Questions diverses (problème de chats errants au Centre Bourg, repas annuel : 10 juin à la salle polyvalente. 

Conseil Municipal du 15 février 2016

Création d'un pôle administratif - réhabilitation et réutilisation des locaux de la Mairie : modification du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention, Déclaration d’intention d’aliéner 

Conseil Municipal du 19 janvier 2016

Création d'un pôle administratif - Réhabilitation et réutilisation des locaux de la Mairie : demande de subvention au titre du D.E.T.R, Budget Eco-lotissement : décision modificative n°1, Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2016, Imputation des biens meubles de faible valeur en investissement, Création d’un emploi d’assistante administrative polyvalente., Antenne de téléphonie mobile – Zone de Saint Déval : convention de concession d’un droit d’usage et fixation du prix d’usage, Poher Communauté : Avenant n° 5 à la convention de mise à disposition du service voirie/espaces verts, Poher Communauté - commission intercommunale d’accessibilité : désignation d’un membre du conseil municipal, Syndicat des eaux du Poher : Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public, Rapport sur la délégation, Questions diverses ( Déjections canines devant l’école et Aménagement Route de la Montagne)

Conseils Municipaux 2015

Conseil Municipal du 8 décembre 2015

Tarifs de location de la salle polyvalente " Prad ar Stivell" 2016, Tarifs de la « P’tite Médiathèque » 2016, Tarifs des  concessions 2016, Convention de mise en place d’un service commun « d’assistance à maîtrise d’ouvrage » entre Poher Communauté et la Commune, Opération de rénovation/ réhabilitation de la Mairie : Convention de prestation de services pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), Motion TAFTA et CETA, Rapport sur la délégation

Conseil Municipal du 16 novembre 2015

Adhésion de la Communauté de Communes des Monts d’Arrée au SIECE, Renouvellement du contrat unique insertion CAE au service technique, Tarifs assainissement 2016, Fixation du loyer du logement communal (1, Place du 19 mars 1962), Demande de participation financière à des travaux privés, Questions diverses (Elections régionales les 6 et 13 décembre prochain, Concours des villes et villages fleuris : Obtention de la 2ème fleur, Travail et réflexion de la commission « Tourisme, patrimoine, chemins de randonnée » sur l’entretien des chemins de randonnée, Une motion sur les accords de libre échange CETA et TAFTA sera proposée lors de la prochaine séance du conseil Municipal, Consultation du public (jusqu’en janvier 2016)  autour du projet de « nouvelle voie verte » entre Chateaulin et Carhaix)

Conseil Municipal du 21 septembre 2015

Autorisation de présenter une demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmée pour les ERP de la collectivité, Subvention au budget assainissement, Poher Communauté : rapport annuel d’activités 2014, Renouvellement du contrat enfance jeunesse (accord de principe), Questions diverses (rapport des délégués du SIECE, columbarium, chemins de randonnée, bibliothèque, planning des commissions)

Conseil Municipal du 6 juillet 2015

Rentrée scolaire 2015/2016 : tarifs cantine et  garderie périscolaire, Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police, Renouvellement de la vacation psychologue, Instruction des autorisations d’urbanisme, Rapport sur la délégation

Conseil Municipal du 8 juin 2015

Subventions aux associations, Participation au financement de travaux privés (amélioration des accès et des façades), Budget assainissement : présentation en non-valeur, Personnel communal : ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade, Adhésion au service « santé au travail »  du CDG29, Rapport sur la délégation, Tirage au sort des jurés d’assises 2016, Questions diverses ( Programmation culturelle, Instruction du droit des sols, accotements, Broyeur d’accotement)

Conseil Municipal du 25 Mars 2015

Budget commune : compte de gestion 2014, Budget annexe « assainissement » : compte de gestion 2014, Budget annexe « éco-lotissement » : compte de gestion 2014, Budget Commune : compte administratif 2014, Budget annexe « Assainissement » : compte administratif 2014, Budget annexe « éco-lotissement » : compte administratif 2014, Budget Commune : affectation de résultat, Budget annexe « Assainissement » : affectation de résultat, Vote des taux d’imposition 2015, Budget Commune : budget primitif 2015, Budget annexe « assainissement » : budget primitif 2015, Budget annexe « éco-lotissement » budget primitif 2015, Subvention à l’association « Tenner-Tan », Subvention à France Palestine solidarité – groupe local Centre Bretagne

Conseil Municipal du 27 Janvier 2015

Inscription du circuit 34 « Spézet-Grande Boucle » au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonné (PDIPR), Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2015, Imputation des biens meubles de faible valeur en investissement, Subventions aux particuliers pour des travaux d’amélioration d’accès et de voirie, Désignation d’un référent « Patrimoine », Rapport sur l’utilisation de la délégation, Questions diverses ( Atelier communal , Aire de jeux, Syndicat des Eaux , Rapport -  commissions communautaires) 

Conseils Municipaux 2014

Conseil Municipal du 16 Décembre 2014

Tarifs communaux 2015 - logements communaux, Salle polyvalente Prad Ar Stivell, Médiathèque, Cimetière, Budget Commune : Décision modificative n° 3, Effacement des réseaux au Lotissement de Goas Ar Gonan et Rue du Stade : Subvention à Orange, Amortissement des subventions d’équipement, Atelier communal : Acceptation du fonds de concours attribué par Poher Communauté, Renouvellement de la convention de mise à disposition du service voirie/espaces verts avec Poher Communauté, SIECE : Projet de modification statutaire, Rapport sur l’utilisation de la délégation

Conseil Municipal du 18 Novembre 2014

Modification du permis d’aménager de l’éco-lotissement, Renonciation à la taxe d’aménagement, Cession de terrains à Poher Communauté, Budget Commune : décision modificative n°2, Inscription du circuit VTT 34 « Spézet-Grande Boucle » au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR), Poher Communauté : Rapport d’activité 2013, Rapport sur l’utilisation de la délégation

Conseil Municipal du 6 Octobre 2014

Budget commune : Décision modificative n°1, Subvention au budget assainissement, Effacement de réseaux : subvention à Orange, Prise en charge des frais de déplacement et de repas des artistes et professionnels du spectacle intervenant ponctuellement dans la collectivité, Budget assainissement : Fixation des tarifs 2015 de la redevance d’assainissement collectif , Recrutement d’un contrat unique d’insertion – C.A.E au service technique, Indemnité de conseil au receveur, SDEF : Adhésion à un groupement de commande d’achat d’énergie, Modification des statuts du SDEF, Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2013, Rapport sur la délégation

Conseil Municipal du 24 Juillet 2014

Projet de réalisation d’une aire de jeux : Demande de subvention au titre du programme Leader, Subventions 2014 aux associations, Tarifs cantine scolaire et garderie périscolaire, Tarifs location de la salle polyvalente, Prise en charge des frais de déplacement des agents territoriaux, Recrutement d’un contrat unique d’insertion – C.A.E, Désignation d’un référent électricité, Motion de soutien à l’action de l’AMF – baisse massive des dotations de l’état, Rapport sur la délégation

Conseil Municipal du 20 Juin 2014

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs, Election des suppléants

Conseil Municipal du 19 Mai 2014

Aménagements de sécurité Route de la Montagne : demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police, Subvention pour voyage d’études, Indemnisation d’un exploitant agricole suite à la résiliation d’un bail rural : Abrogation de la délibération n° 024/2014 et reprise d’une nouvelle délibération, Constitution de la commission communale des impôts directs, Désignation d’un référent sécurité routière, Désignation d’un correspondant défense, Rapport sur l’utilisation de la délégation, Soutien au Lycée Saint Yves de Gourin

Conseil Municipal du 14 Avril 2014

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Eclairage et de Communications Electroniques (SIECE), Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF), Désignation des délégués  au syndicat des eaux du Poher , Désignation des délégués au syndicat intercommunal d’action sociale et culturelle (SIASC), Désignation des délégués au syndicat mixte pour le développement du Centre Finistère, Désignation des délégués au Syndicat mixte SMATAH, Désignation d’un délégué au CNAS, Création et composition de la commission « finances et personnel communal », Création et composition de la commission « travaux, voirie, eau et assainissement », Création et composition de la commission « urbanisme, environnement et agriculture », Création et composition de la commission « tourisme, patrimoine et chemins de randonnée », Création et composition de la commission « affaires scolaires et culturelles », Création et composition de la commission « communication, animation et relations avec les associations », Création et composition de la commission « nouveaux projets », Constitution de la commission d’appel d’offres, Désignation des membres élus du CCAS, Fixation des indemnités maire et adjoints, Droit à la formation des élus, Délégation au Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Autorisation de recruter des agents non-titulaires pour remplacer les agents momentanément absents, Autorisation de recruter des agents non titulaires pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité

 

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